Vous êtes actuellement connecté au site L324 d’IROBASE.
3 avenue Condorcet 91260 JUVISY-SUR-ORGE - France
Tél. : + 33 (0)1 60 47 99 12
Fax : + 33 (0)1 60 47 99 11
Directeur de la publication : Philippe Lemonnier
Contact rédaction : Iwa Gueguen
L324 est une marque enregistrée appartenant à IROBASE. Les noms de domaines "L324.net", "L324.fr", "L324-14.fr" et "L324-14.net" sont réservés par IROBASE.
Politique de protection des données personnelles
Le site d’IROBASE a été déclaré auprès de la Cnil.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès d’IROBASE d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de l’adhésion de votre entreprise à nos services ou lors de demandes d’information.
Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Droit d’auteur - Copyright – Teleright
L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.)
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d’une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l’intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante "Document IROBASE provenant du site IROBASE ("L324.net", "L324.fr", "L324-14.fr" ou "L324-14.net"). Tous droits réservés IROBASE. L’adresse internet "www.l324.fr" doit impérativement figurer dans la référence. Toute autre utilisation est soumise à l’accord préalable et exprès d’IROBASE.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.
Tout lien en direction du site d’IROBASE doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite d’IROBASE. IROBASE décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site IROBASE, et plus généralement du fait de ces liens.
Avertissement
IROBASE ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique. Plus généralement, IROBASE n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du site.
Site
Conception et réalisation : IROBASE
